Welcome Anonymous !

[lauvali]

Bonjour,

Dans le cadre de la préparation d'un court-métrage, je souhaite vous poser une question d'ordre juridique :

Mon film doit être composé de scènes de fiction originale (tournée par mes soins) soulignées par de très courts plans (3 à 5 secondes maxi) de films existant (anglo-saxon, français et hong-kongais) qui sont censés amener un éclairage décalé sur les actes et les propos de mes comédiens.

Cela est-il possible ? Et dans quelles conditions ?

Je le répète, les plans en insert de ces films existant seront extrêmement courts et mon court-métrage ne fera l'objet (à moins d'un succès inespéré) d'aucune exploitation commerciale.

Merci de vos tuyaux !

[Seb57]

Salut !

Je ne suis pas vraiment renseigné sur le sujet, mais je crois que tant que ce projet reste à but totalement non lucratif, tu peux te servir d'images existantes.

Les exemples d'images détournées sur Internet ne manquent pas et je ne pense pas que tout ce petit monde ai eu quelque notion juridique à prendre en considération au moment de publier leurs travaux sur la toile.

[lauvali]

Le bon sens irait dans le tien (de sens), mais je crains que même à but non-lucratif, à partir du moment où tu exposes quelque chose (festival, web) contenant des extraits d'oeuvres existantes, tu rentres sous le coup du copyright.

Ehoooo ! Y'a pas un juriste dans la salle ?!!!!

[Cinema]

La loi voudrait que tu ais une autorisation pour chaque œuvre si tu veux pas avoir d'ennui. Mais c'est le cas pour tout (filmer un magasin, des gens...). Tant que tu ne gène personne et que tu nuis pas aux différents auteurs tu n'aura pas de problème. Et dans le pire des cas on te demandera le retrait d'un extrait, pas de la totalité.

Mais je suis pas juriste